Protéger vos biens en cas de divorce : guide de survie
Keytrade Bank
keytradebank.be
07 septembre 2019
7 minutes à lire
Un divorce entraîne du stress et du chagrin. En plus de la tension et des émotions, vous faites face à la perte de certaines certitudes financières. Mon revenu sera-t-il suffisant ? Qu’en sera-t-il de cet emprunt pour les panneaux solaires sur notre toit ? Et que faire de nos placements communs ?
Même si les aspects financiers sont actuellement le cadet de vos soucis, ils gagneront en importance à l’avenir. Si vous prenez dès aujourd’hui des mesures de précaution pour protéger votre patrimoine, vous pouvez faire toute la différence. Cela se ressentira par exemple si vous décidez plus tard de souscrire un nouvel emprunt, acheter une voiture ou commencer une nouvelle vie ailleurs. Il est relativement plus simple de protéger votre patrimoine pendant un divorce que de le reconstituer après coup. Une feuille de route :
Étape 1 : Négociez et communiquez en faisant preuve d’ouverture d’esprit
Si vous adoptez une posture généreuse plutôt qu’avide dans les discussions relatives au partage, il est plus probable que votre ex-partenaire fera aussi preuve de souplesse. En fin de compte, les deux parties ont beaucoup à y gagner. En revanche, si les deux parties se montrent intransigeantes, toutes les deux risquent d’en souffrir – tant financièrement que psychologiquement. Il est possible que d’un point de vue purement pragmatique, vous deviez accepter d’obtenir un peu moins que ce que vous aviez prévu. Mais vous pourriez y gagner en sérénité, ce qui peut aussi peser dans la balance.
Vous pressentez qu’une discussion ouverte a peu de chances d’aboutir ? Proposez d’engager ensemble un avocat, un médiateur ou un conseiller en divorce. Ce sera de toute manière plus économique que de payer chacun un avocat.
Étape 2 : Rassemblez toutes les pièces du puzzle et passez-les en revue
Pour obtenir un aperçu complet de votre situation financière personnelle et commune, il est bon de rassembler toute la « paperasse » : les extraits de compte, les fiches salariales, les déclarations d’impôt, les documents pour la retraite, les titres de propriété, etc. Une fois que tout est en bon ordre sur la table, posez-vous ces 4 questions :
- Que possédons-nous ensemble (et séparément) ?
- Quel est mon revenu ?
- Quelles sont nos dettes communes (et séparées) ?
- Sous quel régime sommes-nous mariés ?
Les deux régimes matrimoniaux les plus répandus
1. Le régime légal
Dans ce régime, il y a trois types de biens : vos propres biens, ceux de votre ex-conjoint(e) et les biens communs.
Chacun(e) des conjoint(e)s conserve notamment :
- ce qu’il/elle possédait avant le mariage,
- ce dont il/elle a hérité ou ce qu’il/elle a reçu,
- ce qu’il/elle a acheté avec ses propres moyens (à savoir, ceux dont il/elle disposait avant le mariage ou qu’il/elle a hérités/reçus pendant le mariage).
Les biens communs comportent :
- les biens que vous avez achetés ensemble avec votre ex-conjoint(e) pendant le mariage,
- les revenus professionnels,
- les revenus issus des biens communs,
- les revenus issus des biens propres (revenus locatifs, intérêts).
Les dettes sont réparties équitablement : il y a ainsi les dettes personnelles de chacun(e) des conjoint(e)s et les dettes communes (même si vous avez conclu un emprunt conjoint, en cas de divorce, des obligations individuelles de remboursement vous incombent).
En cas de divorce, chaque conjoint(e) peut garder ses propres biens, tandis que les biens communs doivent être partagés. À cet égard, il existe une présomption en faveur des biens communs. Cela signifie qu’un conjoint qui affirme qu’un bien quelconque (investissements, voiture de collection, tableau…) relève de ses biens propres doit le prouver. Bien entendu, dans un tel régime matrimonial, il n’est pas évident de démêler toutes les ficelles de l’imbroglio financier… Comme le chantait un célèbre duo de cabaret néerlandais : « Un CD qui est à moi, c’est un CD qui est à toi. C’est un CD de nous deux, mais je l’ai reçu de ma mère, il est donc bien à moi… »
Si vous parvenez à vous entendre (par exemple, avec une soulte à payer par la partie qui conserve le plus de biens de valeur), le partage est relativement simple. À défaut, d’autres pistes peuvent être envisagées, comme l’intervention d’un juge, voire la vente publique des biens communs.
2. Le régime de séparation des biens
Le régime de séparation des biens comporte deux types de biens : vos biens propres et les biens propres de votre conjoint(e). Il n’y a pas de biens communs. Chaque conjoint(e) reste propriétaire et gestionnaire de ses biens et revenus. Quant aux biens que les conjoint(e)s achètent ensemble, ils sont en indivision. Chaque conjoint(e) est responsable de ses propres dettes, exception faite des dettes ordinaires du ménage.
Le régime de séparation des biens rend donc les choses beaucoup plus simples. Les biens en indivision doivent faire l’objet d’un partage et la plupart du temps, certains règlements compensatoires ont lieu. Ou alors, les conjoint(e)s peuvent convenir qu’une partie reprend les biens en indivision et rembourse une certaine somme à l’autre. Les biens peuvent aussi être vendus, généralement aux enchères publiques.
Étape 3 : Établissez un budget
Toutes les économies d’échelle des couples cohabitants, tant au niveau des charges que des assurances et des courses, disparaissent quand vous vous séparez. C’est pourquoi vous faites bien d’établir un budget, ou au moins de procéder à une estimation de votre avenir financier à court et à long terme. Quel montant réserver pour une assistance juridique éventuelle ? Comment se présentera le schéma de vos dépenses ? Qu’est-ce qui est essentiel, qu’est-ce qui est accessoire ? Aurez-vous des revenus suffisants ? Quelles sont les conséquences fiscales de votre divorce ? Etc., etc.
Bien que d’un côté, vous puissiez avoir plus de frais, il se peut aussi que vous ayez de nouvelles « sources de revenus ». Si vous vous séparez, vous pourriez avoir droit à des allocations ou à des avantages fiscaux si vous restez célibataire. Et en cas de divorce, un partenaire a parfois droit à une pension alimentaire. La loi prévoit que les deux parents contribuent aux frais d’éducation, de scolarité et de logement de leurs enfants. C’est ce qui s’appelle la pension alimentaire. Mais il existe aussi une pension alimentaire pour l’ex-conjoint(e) : cela signifie que la partie la moins fortunée perçoit une pension alimentaire pour elle-même de la part de son ou sa conjoint(e). Cette situation peut se présenter s’il y a un écart de revenu important entre les deux.
En plus d’établir un budget à court et à long terme, il est recommandé de réexaminer votre réserve d’épargne. Faire cavalier seul nécessite une épargne plus importante. Vérifiez également les conséquences potentielles du divorce sur votre pension, par exemple via MyPension. Il en va de même pour votre profil d’investisseur et les risques que vous voulez courir : le temps de retrouver une certaine stabilité financière, il pourrait être bon d’opter provisoirement pour des investissements plus défensifs.
Étape 4 : Trancher la question du logement familial
Si le logement fait partie des biens communs, demandez-vous si vous pouvez toujours vous permettre de l’entretenir. Sinon, envisagez de le vendre. Vous pourrez ainsi libérer de l’argent pour prendre un nouveau départ.
Vous avez 4 possibilités :
- Vendre le logement
- Conserver le logement en indivision (ou éventuellement le louer)
- L’un(e) des conjoint(e)s rachète le logement
- Faire don du logement
Si l’une des parties continue à habiter le logement en attendant qu’il soit vendu, convenez de la répartition des charges.
S.O.S. : le compte en banque a été vidé !
À peine remis(e) de vos émotions, vous constatez que votre conjoint(e) a vidé les comptes communs. Et maintenant ?
Dans le meilleur des cas, l’intention n’est pas malveillante. Votre ex veut peut-être prendre l’argent en dépôt pour éviter que vous ne le préleviez d’autorité : la confiance mutuelle s’est évaporée et il ou elle pèche par excès de prudence. Mais que faire si ses intentions sont moins bonnes ?
Dans le régime légal (voir ci-dessus), les partenaires sont compétents sur un pied d’égalité pour administrer leur patrimoine commun. Chaque conjoint(e) peut prélever ou virer de l’argent sans devoir rendre des comptes, même à l’insu de l’autre ou sans son consentement exprès.
Bien entendu, cela pose problème si l’une des parties vide le compte commun la veille de la remise de l’assignation en divorce ou du dépôt de la demande : la date sera en effet déterminante pour la liquidation et le partage des biens communs.
Heureusement, vous pouvez éviter que l’argent ne disparaisse pour de bon. Bien que les deux conjoint(e)s puissent vider les comptes communs, il leur incombe d’administrer les biens communs dans l’intérêt du ménage.
Si l’une des deux parties vide tous les comptes de manière unilatérale, le respect de ce principe peut être mis en doute. Dans ce cas, il lui reviendra de démontrer que l’argent a été dépensé dans l’intérêt du ménage.
Épargner et investir pour les enfants communs : et maintenant ?
Une fois séparé(e)s, vous voulez malgré tout épargner ou investir pour les enfants communs ? C’est formidable. Mais est-ce possible en pratique ? Certainement.
- Voulez-vous investir pour les enfants ? Alors, une formule d’investissement périodique est une option intéressante. C’est possible dès 25 euros par an. Il suffit d’ouvrir un KEYPLAN et de désigner l’enfant comme bénéficiaire. Après avoir créé vos KEYPLAN respectifs, cliquez sur « modifier votre KEYPLAN » et communiquez-nous le nom de l’enfant, sa date de naissance et la date à laquelle vous souhaitez lui transférer le KEYPLAN. Le bénéficiaire doit être âgé d’au moins 18 ans à la date de transfert.
- Voulez-vous épargner pour les enfants ? Dans ce cas, il suffit d’ouvrir chacun(e) un compte au bénéfice de l’enfant.
D'autres articles qui pourraient vous intéresser
Investir en une fois vs échelonnement dans le temps : qu’est-ce qui rapporte le plus ?
États-Unis contre le reste du monde : 1-0
Quand commencer à investir ? 7 moments clés dans votre vie
Quel montant investir chaque mois dans l’épargne-pension pour un return maximal ?
FIRE : faut-il s’enflammer pour cette tendance financière ?
Vidéo mensuelle 2024
Qu’est-ce qu’un tracker et comment choisir le bon ?
Atteindre l’indépendance financière : existe-t-il des raccourcis ?
Rendement de l’épargne-pension : les choix les plus rémunérateurs
Vous avez un compte dormant ? Voici comment le vérifier !
Les victimes européennes de la guerre mondiale des tarifs à l’importation !
Mieux vaut commencer à constituer votre pension sans tarder
Avez-vous déjà pensé à investir dans le secteur des animaux de compagnie ?
Les taux à long terme vont-ils à nouveau connaître une hausse longue de 40 ans ?
Démocrates ou républicains : quel est le meilleur parti pour vos investissements ?
Guide : quel doit être le montant de votre épargne ?
Magnificent 7 versus 2000s Tech Bubble
ETF à gestion active : le meilleur des deux mondes ?
Investir à un sommet, une bonne idée ?
Que faire si vous ne pouvez pas payer les droits de succession ?
6 raisons d’investir dans l’alimentation
Check-list : voyager sans soucis financiers
Revenus d’appoint fiscalement avantageux : qu’est-ce qui est autorisé et qu’est-ce qui ne l’est pas (ou plus) ?
Qui est qui chez Keytrade Bank ? Qui vous répond quand vous nous appelez ?
Qui est Qui? Le monde de l’IT
Emprunter pour une rénovation économe en énergie : quelles sont les possibilités ?
Vaut-il mieux acheter ou louer une chambre d’étudiant?
House flipping : le jeu en vaut-il la chandelle ?
Investir dans des actions à dividendes : à quoi faut-il faire attention ?
Ce qu’on ne vous a jamais dit pour un voyage au meilleur prix
Investir dans les actions d’un club de foot : le bon but ?
Taux de base et prime de fidélité : que dit votre comportement d’épargne ?
Comment aider ses (petits-)enfants à acheter une habitation ?
Pourquoi un rendement de dividende élevé peut-il être un cadeau empoisonné ?
12 questions et réponses sur le mandat de protection
Comparer les comptes d’épargne : où placer votre argent ?
3 manières d’investir si vous disposez de peu de temps.
Le moment est-il venu de réinvestir dans des actions chinoises ?
L’Europe n’est plus le vilain petit canard !
Comment choisir un fonds de placement pour votre enfant ?
Sécurité bancaire en ligne : protégez vos finances !
Ouvrir un compte bancaire en ligne : qu’est-ce qui vous retient encore ?
La différence entre capitalisation et distribution pour les fonds ou trackers
Retour à des taux d’intérêt ultra-bas ? Probablement pas...
Le S&P 500 est-il ou non problématique ?
Robotique : de la science-fiction à la science
Actions immobilières : un retour imminent ?
Comment reconnaître la fraude à l’investissement
Est-il intéressant d’investir dans les fonds monétaires ?
Est-ce une si bonne chose d’entrer dans le BEL20 ?
Est-ce le moment idéal pour investir dans des obligations ?
Records boursiers : que faire en cas de vertige ?
Avez-vous déjà songé à investir pour vos enfants ?
Emprunter pour une seconde résidence : quelles sont vos options ?
Les Magnificent Seven ou les 2 Unlimited ?
Comment investir dans l’aérospatiale ?
Quel montant pouvez-vous emprunter pour une habitation ?
Devez-vous payer une taxe sur l’épargne et les investissements ?
Comment protéger votre smartphone contre les hackers ?
Vidéo mensuelle 2023
5 mythes sur l’investissement durable
Petites actions, grandes opportunités ?
6 raisons pour lesquelles il vaut encore la peine d’installer des panneaux solaires en 2024
Dans quelle mesure les élections influencent-elles la bourse ?
8 questions et réponses sur les holdings
L’âge d’or ? Pourquoi faut-il investir (ou non) dans l’or
Acheter un bien pour le louer : un investissement judicieux ?
Nigeria : un nouveau filon pour les investisseurs audacieux ?
Exonération du précompte mobilier sur les dividendes
Rétrospective de l'année 2023
Plus d'obligations que d'actions en 2024 ?
Investir dans les pays émergents : est-il plus judicieux d’acheter des fonds d’investissement que des trackers ?
Moins d’efforts pour meilleur rendement ? L’investissement en hamac : mode d’emploi
La vente à découvert : de quoi s’agit-il et comment cela fonctionne ?
10 règles de base pour réussir en bourse
Avantages et inconvénients du paiement sans contact
Un bon placement, c’est important !
Comment mettre les fraudeurs au chômage ?
Quels secteurs envisager après le dernier relèvement des taux ?
Le padel trouve un nouveau partenaire en double avec Keytrade Bank
8 règles intemporelles pour les investisseurs
Investir dans la biodiversité : Wall Street peut-elle sauver la jungle ?
N’oubliez pas de planifier votre succession numérique
Investisseur, gardez le contrôle de vos émotions !
Catastrophes naturelles : leur impact sur l’économie et les marchés
Régler les questions d’argent dans une famille recomposée : un plan par étapes
Faites un geste avec votre Keyprivate
Vous ne pouvez pas déshériter votre enfant : fait ou fiction ?
Nouveaux avantages pour l’acquéreur d’une habitation familiale
Dans quelle mesure convient-il de diversifier votre portefeuille ?
Du DICI au DIC : nouvelles règles, meilleures décisions d’investissement
Quelles sont les opportunités d’investissement à saisir dans le domaine de la mobilité intelligente ?
Quelle est la différence entre un tracker et un fonds ?
Pour votre demande de crédit, n’oubliez pas votre certificat PEB
« Les vents contraires devraient s’affaiblir au second semestre 2023 »
« En bourse, on va encore plus séparer le bon grain de l’ivraie »
2022 : 840 000€ de bonus (et une hausse des intérêts pour votre compte d'épargne)
6 choses à savoir sur votre carte de crédit Keytrade Bank
Vidéo mensuelle 2022
Envie d’un superbe Keytrade Bank Nature Trail?
Museum of Circular Economy : what’s next?
Une récession... et pourtant les bourses remontent ?!
Acheter un bien immobilier avec votre pension complémentaire (même si vous n'êtes pas encore pensionné)
Qui est qui chez Keytrade Bank? Le monde de la Data
Réduire les coûts ? C’est possible !
Comment donner ou léguer à une œuvre caritative?
Les ressources humaines, au plus près de ses employés
La ruée sur la bourse américaine et les investisseurs de Reddit séduisent aussi les traders belges
Envie d’un superbe Keytrade Bank Nature Trail ?
Comment connaître le score ESG d’une entreprise?
L’abécédaire de l’ESG
Coronavirus ou non : pourquoi les investissements favorables au climat restent pertinents
L’investissement d’impact : investir de manière durable, avec un petit plus
L’investissement durable : de quoi s'agit-il, pourquoi et comment ?
Ce que le fisc sait de votre argent
Investir dans des actions à dividendes : à quoi faut-il faire attention ?
Vidéo mensuelle 2021
Pas d'assurance de groupe ? Voici les alternatives.
Faire un peu plus avec un peu moins, c’est possible ?
Quel style d’investissement et quelles régions afficheront les meilleurs résultats en cas de nouvelle hausse des taux?
En cas de nouvelle hausse des taux, quelles actions sortiront du lot?
Co-habitat : l’équilibre parfait entre vie privée et collectivité
Un bébé arrive ? Préparez-vous aussi financièrement à sa venue
L'effet de notoriété : pourquoi achetons-nous des actions Buffett, Bezos et Musk ?
Pourquoi investir pour votre enfant est une bonne idée
Commencer à investir : comment choisir le bon moment ?
La technologie préserve les investisseurs contre l'utopie
Voici comment protéger votre argent des hackers
Comment inclure vos petits-enfants dans votre héritage: 8 questions et réponses
Pourquoi (ne pas) investir dans des microcaps?
Le paiement sans contact est-il sûr ?
Acheter ou louer? Pour le savoir, utilisez le price-to-rent ratio
Comment puis-je équilibrer mes investissements ?
La bourse perfide
Adieu l’argent liquide ?
Achat sur des sites de seconde main, évitez les arnaques…
Les maths et la bourse
Les apps financières les plus pratiques (et en plus… gratuites)
Avec ce tracker suivant un indice mondial, investissez-vous vraiment à l'échelle mondiale ?
Les investisseurs en actions voient au-delà des chiffres économiques négatifs
7 thèmes d’investissement pour 2029 (à anticiper)
Dix règles de base pour connaître le succès à vie en bourse
Une mauvaise passe pour l’économie mondiale qui semble temporaire!
Vers un nouveau rallye boursier de fin d’année?
Coronablog de Geert Van Herck: La panique atteint des sommets… énième épisode
7 mythes sur l’investissement
Un peu plus ridé chaque seconde ? Pensez dès maintenant à votre pension
Famille recomposée : tirelire commune ou séparée?
Premiers secours pour votre administration (financière)
Donation ou succession : qu’est-ce qui est le plus intéressant sur le plan fiscal ?
Faire une offre immobilière ? Pourquoi vaut-il mieux y réfléchir à deux fois
L’hégémonie américaine n’est pas encore terminée!
Les trackers sont-ils la nouvelle bulle sur les marchés financiers?
L'indice MSCI Emerging Markets devient-il « the next big thing » ?