Aller à la navigationAller à la connexionAller au contenu

Documents

Un aperçu de nos documents les plus importants

Nos conditions générales bancaires, nos documents juridiques et nos règlements de produits sont disponibles ici pour votre information. Vous pouvez les consulter en ligne ou, si vous le préférez, les télécharger.

Documents généraux

Conditions générales applicables à partir du 1er février 2022
PDF
Informations Générales sur la Protection des Dépôts
PDF
Aperçu des caractéristiques et risques essentiels des instruments financiers
PDF
Conditions d'utilisation de l'application Android
PDF
Conditions d'utilisation de l'application iPad
PDF
Conditions d'utilisation de l'application iPhone
PDF
Règlement comptes d’épargne réglementés
PDF

Ouverture et gestion de comptes

Actualisation de la liste des bénéficiaires effectifs (pour les sociétés)
PDF
Actualisation de la liste des membres d´un club d´investissement
PDF
Procuration générale - Compte Particuliers
PDF
Procuration générale - Compte autre que pour particulier
PDF
Clôture de compte
PDF
Demande du service de mobilité interbancaire
PDF
Guide du service de mobilité interbancaire
PDF
Règlement du service de mobilité interbancaire
PDF
Changement d'adresse
PDF
Clôture de compte KEYPLAN
PDF
Mise à jour des données du mineur devenu majeur
PDF
Instructions quant au partage de la succession
PDF
Clôture ou retrait KEYPRIVATE
PDF
Offre de produits et services de paiement
PDF
Vos droits lorsque vous effectuez des paiements en Europe
PDF
Compte Epargne AZUR - Informations clés pour l´épargnant
PDF
Compte Epargne HIGH FIDELITY - Informations clés pour l´épargnant
PDF

Tarifs, taux et taxes

Intérêts (Taux en vigueur à partir du 12/11/2024 )
PDF
Tarifs (en vigueur à partir du 01/11/2022)
PDF
Taux de change
PDF
Taxes
PDF
Document d'Information Tarifaire
PDF

Attestations fiscales

Déclaration Convention de double imposition avec le Canada
DOCX
Attestation précompte mobilier - non-résidents
PDF
Attestation précompte mobilier - Sociétés belges
PDF
Déclaration de traité pour personnes morales relative au précompte mobilier américain
PDF
NOTE EXPLICATIVE CONCERNANT LA DECLARATION DE TRAITE
PDF
W8-BEN
PDF
W-8BEN-E
PDF
CRS auto-certification
PDF

Méthode d'accès

Formulaire de demande pour un mineur - carte de débit
PDF
Demande d'attribution de nouveau logon, HardKey ou Softkey
PDF
Comment utiliser votre HardKey
PDF

Cartes et assurances

Formulaire de demande pour un mineur - carte de débit
PDF
Conditions particulières relatives aux cartes de débit Bancontact-Visa
PDF
Conditions Spécifiques du service Cashback
PDF
Politique de protection des données personnelles du service Cashback
PDF
Conditions générales - VISA Classic
PDF
Conditions générales - VISA Gold
PDF
Conditions générales - VISA Platinum
PDF
IPID - Conditions générales - VISA Classic
PDF
IPID - Conditions générales - VISA Gold
PDF
IPID - Conditions générales - VISA Platinum
PDF
Conditions particulières - VISA
PDF
Formulaire d'annulation de carte VISA
PDF
Formulaire de contestation
PDF
Offre de produits et services de paiement
PDF
Assurance Achat - VISA Classic
PDF
Assurance Achat - VISA Gold
PDF
Assurance Achat - VISA Platinum
PDF
Assurance "Safe Online" - VISA Classic
PDF
Assurance "Safe Online" - VISA Gold
PDF
Assurance "Safe Online" - VISA Platinum
PDF
Assurance Accident de voyage - VISA Gold
PDF
Assurance Accident de voyage - VISA Platinum
PDF
Assurance Assistance voyage - VISA Gold
PDF
Assurance Assistance voyage - VISA Platinum
PDF
Assurance Annulation et interruption de voyage - VISA Gold
PDF
Assurance Annulation et interruption de voyage - VISA Platinum
PDF
Assurance Désagrément de voyage - VISA Gold
PDF
Assurance Désagrément de voyage - VISA Platinum
PDF
Assurance Extension de garantie - VISA Gold
PDF
Assurance Extension de garantie - VISA Platinum
PDF
Assurance Vols d'espèce suite à un retrait - VISA Gold
PDF
Assurance Vols d'espèce suite à un retrait - VISA Platinum
PDF
Assurance Clés, papiers - VISA Platinum
PDF
Assurance Annulation ticket - VISA Platinum
PDF
Assurance Services Conciergerie - VISA Platinum
PDF
IPID - Assurance Achat - VISA Classic
PDF
IPID - Assurance Achat - VISA Gold
PDF
IPID - Assurance Achat - VISA Platinum
PDF
IPID - Assurance "Safe online" - VISA Classic
PDF
IPID - Assurance "Safe online" - VISA Gold
PDF
IPID - Assurance "Safe online" - VISA Platinum
PDF
IPID - Assurance Accident de voyage - VISA Gold
PDF
IPID - Assurance Accident de voyage - VISA Platinum
PDF
IPID - Assurance Assistance voyage - VISA Gold
PDF
IPID - Assurance Assistance voyage - VISA Platinum
PDF
IPID - Assurance Annulation et interruption de voyage - VISA Gold
PDF
IPID - Assurance Annulation et interruption de voyage - VISA Platinum
PDF
IPID - Assurance Désagrément de voyage - VISA Gold
PDF
IPID - Assurance Désagrément de voyage - VISA Platinum
PDF
IPID - Assurance Extension de garantie - VISA Gold
PDF
IPID - Assurance Extension de garantie - VISA Platinum
PDF
IPID - Assurance Vols d'espèce suite à un retrait - VISA Gold
PDF
IPID - Assurance Vols d'espèce suite à un retrait - VISA Platinum
PDF
IPID - Assurance Clés, papiers - VISA Platinum
PDF
IPID - Assurance Annulation ticket - VISA Platinum
PDF
IPID - Assurance Services Conciergerie - VISA Platinum
PDF
Déclaration de sinistre - Assurance Achat
PDF
Déclaration de sinistre - Assurance "Safe online"
PDF
Déclaration de sinistre - Assurance Accident de voyage
PDF
Déclaration de sinistre - Assurance Annulation et interruption de voyage
PDF
Déclaration de sinistre - Assurance Désagrément de voyage
PDF
Déclaration de sinistre - Assurance Vols d'espèce suite à un retrait
PDF
Déclaration de sinistre - Assurance Clés, papiers
PDF
Déclaration de sinistre - Assurance Annulation ticket
PDF
Déclaration de sinistre - Assurance Extension de garantie
PDF
Conditions spécifiques aux produits d'assurance
PDF

Trading et investir

Marchés d'options
PDF
Aperçu des caractéristiques et risques essentiels des instruments financiers
PDF
Politique de meilleure sélection (à partir du 17/04/2023)
PDF
Manuel Options (à partir du 17/04/2023 et provisoirement en anglais)
PDF
Addendum aux conditions générales de Keytrade Bank relatif à la négociation d’options (à partir du 17/04/2023)
PDF
MiFID II Top 5 des Lieux d’exécution et Entités exécutantes 2022
PDF
MiFID II Top 5 – Lieux d’exécution et entités exécutantes 2023
PDF
Politique en matière de conflits d’intérêts – services d’investissement
PDF
Informations en matière de durabilité
PDF
Transfert de titre - Justificatif de frais
PDF
Transfert de titre - Mandat
PDF
Transfert de titre - En interne chez Keytrade Bank
PDF
Transfert de titre - Vers une autre banque
PDF
Demande de renonciation en faveur d´une oeuvre caritative
PDF
Guide d´utilisation Global Analyzer
PDF
Analyse technique : manuel d´utilisation
PDF
Analyse et évaluation des fonds d‘investissement
PDF
Risques relatifs aux fonds
PDF

Épargne pension

Transfert de titres - épargne-pension vers une autre banque
PDF
Transfert de titres - épargne-pension Mandat
PDF
Epargne-pension - Retrait du capital
PDF

Assurances

Conditions spécifiques aux produits d'assurance
PDF

Keyplan

Règlement du KEYPLAN avec désignation d'un bénéficiaire
PDF
Clôture de compte KEYPLAN
PDF
Transfert du produit de la vente d’un Keyplan
PDF

Keyprivate

Conditions particulières - service de gestion de portefeuille valide à partir du 31/03/2023
PDF
Clôture ou retrait KEYPRIVATE
PDF

Crédits

Formulaire de demande de facilité de découvert sur compte à vue remboursable dans un délai de maximum 3 mois
PDF
Formulaire de prélèvement de fonds d'un crédit hypothécaire
PDF