Test de Connaissance et d’Expérience FAQ

Pourquoi la banque me pose-t-elle des questions avant que je ne place un ordre ?

Lorsque vous investissez dans un instrument financier complexe, la banque doit évaluer si vous disposez des connaissances et de l’expérience nécessaires pour en comprendre les risques.

Il ne s’agit pas d’un conseil, mais d’une obligation réglementaire visant à s’assurer que vous comprenez le fonctionnement et les risques spécifiques du produit.

Qu’est-ce que le Test de Connaissance et d’Expérience ?

Le Test de Connaissance et d’Expérience permet d’évaluer si vous avez le niveau approprié pour comprendre les risques d’un instrument financier complexe.

Le test comprend :

• une section de connaissances générales ;
• une section de connaissances et expérience spécifique liée à l’instrument financier complexe.

En fonction de vos réponses :

• Niveau non approprié Vous recevez un avertissement indiquant que vous ne disposez pas de la connaissance et/ou de l’expérience appropriée. Si vous souhaitez tout de même placer l’ordre, vous devrez accepter cet avertissement.
• Niveau approprié Vous pouvez placer votre ordre sans avertissement supplémentaire.

Le Test de Connaissance et d’Expérience est-il obligatoire pour tous les instruments ?

Non. Chez Keytrade Bank, vous pouvez placer des ordres :

• Sur des actions, obligations, trackers et fonds considérés comme non complexes : dans ce cas, la banque n’est pas tenue d’évaluer au préalable si l’instrument financier est approprié pour vous.
• Sur des instruments financiers complexes : dans ce cas, la banque doit obligatoirement évaluer votre connaissance et votre expérience via le Test de Connaissance et d’Expérience avant l’exécution de l’ordre.

Puis-je investir si je refuse de répondre au Test de Connaissance et d’Expérience ?

Non. Si vous refusez de répondre au questionnaire, la banque ne pourra pas exécuter un ordre portant sur un instrument financier complexe. Cette règle vise à assurer votre protection.

Quels sont les instruments financiers considérés comme complexes ?

Un instrument est considéré comme complexe lorsqu’il présente une structure ou des mécanismes rendant ses risques plus difficiles à comprendre.

Sont notamment considérés comme complexes :

• Les actions cotées (et les droits liés) négociées sur un marché de gré à gré (OTC) Les actions négociées sur un marché de gré à gré OTC (Over The Counter) sont considérées comme complexes car ces marchés permettent d’échanger des instruments financiers par négociation directe, en dehors des marchés réglementés ou régulés.
• Les obligations complexes
• Les fonds ne bénéficiant pas du passeport européen (non UCITS)
• Certains Exchange Traded Products (ETP)
  • Les trackers ne disposant pas du passeport européen (ETF non-UCITS)
  • Les trackers / ETF avec effet de levier
  • Les ETN (Exchange Traded Notes)
  • Les ETC (Exchange Traded Commodities)
  • Les trackers “inverse”
• Instruments financiers dérivés avec pertes limitées au capital investi
  • Turbo®
  • Warrants (covered et non-covered)
  • Produits structurés (incluant Certificats Leverage & Short, Factors, Certificats Bonus, Bonus Cappés, Cappés et Floorés)
  • Options long (call ou put)
• Instruments financiers dérivés avec pertes pouvant dépasser le capital investi
  • Options short (vente d’options call ou put)

Dans ce cas, les pertes potentielles peuvent dépasser le montant initial investi.

Combien de temps les résultats du Test de Connaissance et d’Expérience sont-ils valables ?

Vos réponses restent valables pendant 3 ans à compter de la date à laquelle le test a été complété. Après cette période, vous devrez repasser le Test de Connaissance et d’Expérience pour pouvoir investir à nouveau dans des instruments complexes.

Vous pouvez également le repasser à tout moment avant l’échéance si votre niveau de connaissance ou d’expérience évolue. Que vous interveniez en tant que titulaire, cotitulaire ou mandataire, c’est votre propre niveau de connaissance et d’expérience qui est pris en compte.

Puis-je repasser le Test de Connaissance et d’Expérience quand je le souhaite ?

Oui. Vous pouvez repasser le Test de Connaissance et d’Expérience à tout moment afin que les résultats reflètent l’évolution de vos connaissances ou de votre expérience. Toutefois, pour chaque type d’instrument financier complexe, le nombre de tentatives est limité à deux par jour.

Cette limite vise à garantir la qualité et la cohérence des réponses, et à éviter des tentatives répétées successives sans réelle évolution de connaissance.

La banque vérifie-t-elle si le produit correspond à ma situation financière ?

Non, pas dans le cadre d’un ordre passé de votre propre initiative.

La banque ne vérifie pas si le produit est adapté à vos objectifs, à votre patrimoine ou à votre tolérance au risque. Elle évalue uniquement votre capacité à comprendre les risques liés à l’instrument.

Quelles informations la banque doit-elle me fournir avant l’investissement ?

Avant toute décision, la banque doit vous fournir des informations claires et compréhensibles sur :

• le fonctionnement du produit ;
• les principaux risques ;
• les frais ;
• les conditions de négociation.