Documents

Un aperçu de nos documents les plus importants

Nos conditions générales bancaires, nos documents juridiques et nos règlements de produits sont disponibles ici pour votre information. Vous pouvez les consulter en ligne ou, si vous le préférez, les télécharger.

Documents généraux

Conditions générales applicables à partir du 1er février 2022
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Informations Générales sur la Protection des Dépôts
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Aperçu des caractéristiques et risques essentiels des instruments financiers
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Conditions d'utilisation de l'application Android
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Conditions d'utilisation de l'application iPad
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Conditions d'utilisation de l'application iPhone
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Règlement comptes d’épargne réglementés
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Ouverture et gestion de comptes

Actualisation de la liste des bénéficiaires effectifs (pour les sociétés)
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Actualisation de la liste des membres d´un club d´investissement
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Procuration générale - Compte Particuliers
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Procuration générale - Compte autre que pour particulier
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Clôture de compte
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Demande du service de mobilité interbancaire
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Guide du service de mobilité interbancaire
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Règlement du service de mobilité interbancaire
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Changement d'adresse
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Clôture de compte KEYPLAN
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Mise à jour des données du mineur devenu majeur
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Instructions quant au partage de la succession
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Clôture ou retrait KEYPRIVATE
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Offre de produits et services de paiement
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Vos droits lorsque vous effectuez des paiements en Europe
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Compte Epargne AZUR - Informations clés pour l´épargnant
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Compte Epargne HIGH FIDELITY - Informations clés pour l´épargnant
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Conditions 5 cents/opération sur le compte à vue
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Tarifs, taux et taxes

Intérêts (Taux en vigueur à partir du 02/10/2023)
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Tarifs (en vigueur à partir du 01/11/2022)
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Taux de change
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Taxes
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Document d'Information Tarifaire
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Attestations fiscales

Déclaration Convention de double imposition avec le Canada
DOCX
Attestation précompte mobilier - non-résidents
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Attestation précompte mobilier - Sociétés belges
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Déclaration de traité pour personnes morales relative au précompte mobilier américain
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NOTE EXPLICATIVE CONCERNANT LA DECLARATION DE TRAITE
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W8-BEN
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W-8BEN-E
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Méthode d'accès

Formulaire de demande pour un mineur - carte de débit
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Demande d'attribution de nouveau logon, HardKey ou Softkey
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Comment utiliser votre HardKey
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Cartes et assurances

Formulaire de demande pour un mineur - carte de débit
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Conditions particulières relatives aux cartes de débit Bancontact-Maestro
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Conditions particulières relatives aux cartes de débit Bancontact-Visa
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Conditions Spécifiques du service Cashback
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Politique de protection des données personnelles du service Cashback
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Conditions générales - VISA Classic (commençant par 4796)
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Conditions générales - VISA Gold (commençant par 4796)
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Conditions générales - VISA Platinum
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IPID - Conditions générales - VISA Classic (commençant par 4796)
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IPID - Conditions générales - VISA Gold (commençant par 4796)
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IPID - Conditions générales - VISA Platinum
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Conditions particulières - VISA
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Formulaire d'annulation de carte VISA
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Formulaire de contestation
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Offre de produits et services de paiement
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Assurance Achat - VISA Classic
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Assurance Achat - VISA Gold
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Assurance Achat - VISA Platinum
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Assurance "Safe Online" - VISA Classic (commençant par 4796)
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Assurance "Safe Online" - VISA Gold (commençant par 4796)
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Assurance "Safe Online" - VISA Platinum
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Assurance Accident de voyage - VISA Gold
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Assurance Accident de voyage - VISA Platinum
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Assurance Assistance voyage - VISA Gold
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Assurance Assistance voyage - VISA Platinum
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Assurance Annulation et interruption de voyage - VISA Gold (commençant par 4796)
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Assurance Annulation et interruption de voyage - VISA Platinum
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Assurance Désagrément de voyage - VISA Gold
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Assurance Désagrément de voyage - VISA Platinum
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Assurance Extension de garantie - VISA Gold (commençant par 4796)
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Assurance Extension de garantie - VISA Platinum
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Assurance Vols d'espèce suite à un retrait - VISA Gold
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Assurance Vols d'espèce suite à un retrait - VISA Platinum
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Assurance Clés, papiers - VISA Platinum
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Assurance Annulation ticket - VISA Platinum
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Assurance Services Conciergerie - VISA Platinum
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IPID - Assurance Achat - VISA Classic
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IPID - Assurance Achat - VISA Gold
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IPID - Assurance Achat - VISA Platinum
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IPID - Assurance "Safe online" - VISA Classic (commençant par 4796)
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IPID - Assurance "Safe online" - VISA Gold (commençant par 4796)
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IPID - Assurance "Safe online" - VISA Platinum
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IPID - Assurance Accident de voyage - VISA Gold
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IPID - Assurance Accident de voyage - VISA Platinum
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IPID - Assurance Assistance voyage - VISA Gold
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IPID - Assurance Assistance voyage - VISA Platinum
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IPID - Assurance Annulation et interruption de voyage - VISA Gold (commençant par 4796)
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IPID - Assurance Annulation et interruption de voyage - VISA Platinum
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IPID - Assurance Désagrément de voyage - VISA Gold
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IPID - Assurance Désagrément de voyage - VISA Platinum
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IPID - Assurance Extension de garantie - VISA Gold (commençant par 4796)
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IPID - Assurance Extension de garantie - VISA Platinum
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IPID - Assurance Vols d'espèce suite à un retrait - VISA Gold
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IPID - Assurance Vols d'espèce suite à un retrait - VISA Platinum
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IPID - Assurance Clés, papiers - VISA Platinum
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IPID - Assurance Annulation ticket - VISA Platinum
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IPID - Assurance Services Conciergerie - VISA Platinum
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Déclaration de sinistre - Assurance Achat
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Déclaration de sinistre - Assurance "Safe online"
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Déclaration de sinistre - Assurance Accident de voyage
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Déclaration de sinistre - Assurance Annulation et interruption de voyage
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Déclaration de sinistre - Assurance Désagrément de voyage
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Déclaration de sinistre - Assurance Vols d'espèce suite à un retrait
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Déclaration de sinistre - Assurance Clés, papiers
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Déclaration de sinistre - Assurance Annulation ticket
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Conditions spécifiques aux produits d'assurance (en anglais)
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Trading et investir

Marchés d'options
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Aperçu des caractéristiques et risques essentiels des instruments financiers
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Politique de meilleure sélection (à partir du 17/04/2023)
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Manuel Options (à partir du 17/04/2023 et provisoirement en anglais)
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Addendum aux conditions générales de Keytrade Bank relatif à la négociation d’options (à partir du 17/04/2023)
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MiFID II Top 5 – Lieux d’exécution et entités exécutantes 2021
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MiFID II Top 5 – Lieux d’exécution et entités exécutantes 2022
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Politique en matière de conflits d’intérêts – services d’investissement
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Informations en matière de durabilité
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Transfert de titre - Justificatif de frais
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Transfert de titre - Mandat
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Transfert de titre - En interne chez Keytrade Bank
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Transfert de titre - Vers une autre banque
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Demande de renonciation en faveur d´une oeuvre caritative
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Transfert de titres - épargne-pension vers une autre banque
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Transfert de titres - épargne-pension Mandat
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Epargne-pension - Retrait du capital
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Guide d´utilisation Global Analyzer
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Analyse technique : manuel d´utilisation
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Analyse et évaluation des fonds d‘investissement
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Risques relatifs aux fonds
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Assurances

Conditions spécifiques aux produits d'assurance (en anglais)
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Keyplan

Règlement du KEYPLAN avec désignation d'un bénéficiaire
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Clôture de compte KEYPLAN
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Keyprivate

Conditions particulières - service de gestion de portefeuille valide à partir du 31/03/2023
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Clôture ou retrait KEYPRIVATE
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Crédits

Formulaire de demande de facilité de découvert sur compte à vue remboursable dans un délai de maximum 3 mois
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Formulaire de prélèvement de fonds d'un crédit hypothécaire
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