Documents
Un aperçu de nos documents les plus importants
Nos conditions générales bancaires, nos documents juridiques et nos règlements de produits sont disponibles ici pour votre information. Vous pouvez les consulter en ligne ou, si vous le préférez, les télécharger.
Documents généraux
Conditions générales applicables à partir du 1er juillet 2025
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Informations Générales sur la Protection des Dépôts
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Aperçu des caractéristiques et risques essentiels des instruments financiers
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Conditions d'utilisation de l'application Android
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Conditions d'utilisation de l'application iPad
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Conditions d'utilisation de l'application iPhone
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Règlement comptes d’épargne réglementés
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Ouverture et gestion de comptes
Actualisation de la liste des bénéficiaires effectifs (pour les sociétés)
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Actualisation de la liste des membres d´un club d´investissement
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Procuration générale - Compte Particuliers
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Procuration générale - Compte autre que pour particulier
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Clôture de compte
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Demande du service de mobilité interbancaire
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Guide du service de mobilité interbancaire
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Règlement du service de mobilité interbancaire
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Changement d'adresse
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Clôture de compte KEYPLAN
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Mise à jour des données du mineur devenu majeur
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Instructions quant au partage de la succession
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Clôture ou retrait KEYPRIVATE
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Offre de produits et services de paiement
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Vos droits lorsque vous effectuez des paiements en Europe
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Compte Epargne AZUR - Informations clés pour l´épargnant
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Compte Epargne HIGH FIDELITY - Informations clés pour l´épargnant
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Tarifs, taux et taxes
Intérêts (Taux en vigueur à partir du 10/06/2025 )
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Tarifs (en vigueur à partir du 22/01/2025)
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Taux de change
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Taxes
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Document d'Information Tarifaire
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Attestations fiscales
Déclaration Convention de double imposition avec le Canada
DOCX
Attestation précompte mobilier - non-résidents
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Attestation précompte mobilier - Sociétés belges
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Déclaration de traité pour personnes morales relative au précompte mobilier américain
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NOTE EXPLICATIVE CONCERNANT LA DECLARATION DE TRAITE
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W8-BEN
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W-8BEN-E
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CRS auto-certification
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Méthode d'accès
Formulaire de demande pour un mineur - carte de débit
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Demande d'attribution de nouveau logon, HardKey ou Softkey
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Comment utiliser votre HardKey
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Cartes et assurances
Formulaire de demande pour un mineur - carte de débit
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Conditions particulières de la carte de débit
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Conditions Spécifiques du service Cashback
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Politique de protection des données personnelles du service Cashback
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Conditions générales - VISA Classic
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Conditions générales - VISA Gold
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Conditions générales - VISA Platinum
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IPID - Conditions générales - VISA Classic
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IPID - Conditions générales - VISA Gold
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IPID - Conditions générales - VISA Platinum
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Conditions particulières de la carte de crédit
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Formulaire d'annulation de carte VISA
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Formulaire de contestation
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Offre de produits et services de paiement
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Assurance Achat - VISA Classic
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Assurance Achat - VISA Gold
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Assurance Achat - VISA Platinum
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Assurance "Safe Online" - VISA Classic
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Assurance "Safe Online" - VISA Gold
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Assurance "Safe Online" - VISA Platinum
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Assurance Accident de voyage - VISA Gold
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Assurance Accident de voyage - VISA Platinum
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Assurance Assistance voyage - VISA Gold
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Assurance Assistance voyage - VISA Platinum
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Assurance Annulation et interruption de voyage - VISA Gold
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Assurance Annulation et interruption de voyage - VISA Platinum
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Assurance Désagrément de voyage - VISA Gold
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Assurance Désagrément de voyage - VISA Platinum
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Assurance Extension de garantie - VISA Gold
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Assurance Extension de garantie - VISA Platinum
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Assurance Vols d'espèce suite à un retrait - VISA Gold
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Assurance Vols d'espèce suite à un retrait - VISA Platinum
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Assurance Clés, papiers - VISA Platinum
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Assurance Annulation ticket - VISA Platinum
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Assurance Services Conciergerie - VISA Platinum
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IPID - Assurance Achat - VISA Classic
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IPID - Assurance Achat - VISA Gold
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IPID - Assurance Achat - VISA Platinum
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IPID - Assurance "Safe online" - VISA Classic
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IPID - Assurance "Safe online" - VISA Gold
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IPID - Assurance "Safe online" - VISA Platinum
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IPID - Assurance Accident de voyage - VISA Gold
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IPID - Assurance Accident de voyage - VISA Platinum
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IPID - Assurance Assistance voyage - VISA Gold
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IPID - Assurance Assistance voyage - VISA Platinum
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IPID - Assurance Annulation et interruption de voyage - VISA Gold
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IPID - Assurance Annulation et interruption de voyage - VISA Platinum
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IPID - Assurance Désagrément de voyage - VISA Gold
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IPID - Assurance Désagrément de voyage - VISA Platinum
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IPID - Assurance Extension de garantie - VISA Gold
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IPID - Assurance Extension de garantie - VISA Platinum
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IPID - Assurance Vols d'espèce suite à un retrait - VISA Gold
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IPID - Assurance Vols d'espèce suite à un retrait - VISA Platinum
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IPID - Assurance Clés, papiers - VISA Platinum
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IPID - Assurance Annulation ticket - VISA Platinum
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IPID - Assurance Services Conciergerie - VISA Platinum
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Déclaration de sinistre - Assurance Achat
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Déclaration de sinistre - Assurance "Safe online"
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Déclaration de sinistre - Assurance Accident de voyage
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Déclaration de sinistre - Assurance Annulation et interruption de voyage
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Déclaration de sinistre - Assurance Désagrément de voyage
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Déclaration de sinistre - Assurance Vols d'espèce suite à un retrait
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Déclaration de sinistre - Assurance Clés, papiers
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Déclaration de sinistre - Assurance Annulation ticket
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Déclaration de sinistre - Assurance Extension de garantie
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Conditions spécifiques aux produits d'assurance
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Déclaration de Frais de Voyage et Frais médicaux
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Trading et investir
Marchés d'options
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Aperçu des caractéristiques et risques essentiels des instruments financiers
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Politique de meilleure sélection (à partir du 17/04/2023)
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Manuel Options (à partir du 17/04/2023 et provisoirement en anglais)
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Addendum aux conditions générales de Keytrade Bank relatif à la négociation d’options (à partir du 17/04/2023)
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MiFID II Top 5 – Lieux d’exécution et entités exécutantes 2023
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MiFID II Top 5 – Lieux d’exécution et entités exécutantes 2024
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Politique en matière de conflits d’intérêts – services d’investissement
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Informations en matière de durabilité
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Transfert de titre - Justificatif de frais
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Transfert de titre - Mandat
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Transfert de titre - En interne chez Keytrade Bank
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Transfert de titre - Vers une autre banque
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Demande de renonciation en faveur d´une oeuvre caritative
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Guide d´utilisation Global Analyzer
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Analyse technique : manuel d´utilisation
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Analyse et évaluation des fonds d‘investissement
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Risques relatifs aux fonds
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Épargne pension
Transfert de titres - épargne-pension vers une autre banque
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Epargne-pension - Retrait du capital
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Assurances
Conditions spécifiques aux produits d'assurance
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Keyplan
Règlement du KEYPLAN avec désignation d'un bénéficiaire
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Clôture de compte KEYPLAN
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Transfert du produit de la vente d’un Keyplan
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Keyprivate
Conditions particulières - service de gestion de portefeuille valide à partir du 31/03/2023
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Clôture ou retrait KEYPRIVATE
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Crédits
Formulaire de demande de facilité de découvert sur compte à vue remboursable dans un délai de maximum 3 mois
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Formulaire de prélèvement de fonds d'un crédit hypothécaire
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